Le Facilities Management et le droit

3e édition

Isabelle Demnard-Tellier

,

Alain Bensoussan

,

Jean-François Forgeron

Note moyenne 
Isabelle Demnard-Tellier et Alain Bensoussan - Le Facilities Management et le droit.
La nouvelle édition de cet ouvrage est une refonte rendue nécessaire par les évolutions majeures du marché. Ainsi, de nouveaux thèmes sont étudiés,... Lire la suite
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Résumé

La nouvelle édition de cet ouvrage est une refonte rendue nécessaire par les évolutions majeures du marché. Ainsi, de nouveaux thèmes sont étudiés, comme par exemple le benchmarking (tant lors de la phase d'un appel d'offres qu'au cours de l'exécution du contrat), le transfert de savoir-faire, les aspects internationaux ou encore les particularités de l'infogérance dans le secteur public. De même, il est fait une place plus importante aux questions relatives au droit du travail et à la réversibilité.
Enfin, cette nouvelle édition s'est enrichie d'un modèle de contrat d'externalisation. C'est donc un ouvrage entièrement renouvelé et enrichi.

Sommaire

    • Définitions et concepts
    • La phase d'appel d'offres
    • La phase contractuelle
    • Les moyens matériels : transferts et acquisitions
    • Les transferts des éléments logiciels et des bases de données
    • Le transfert du savoir-faire
    • Les incidences en droit du travail
    • Les obligations du prestataire durant la phase d'exploitation
    • Les obligations du client durant la phase d'exploitation
    • La fin du contrat d'infogérance : la réversibilité
    • La sécurité
    • Les assurances
    • La fiscalité
    • L'infogérance dans le secteur public
    • L'externalisation internationale.

Caractéristiques

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À propos des auteurs

Guide des relations contractuelles en matière d'infogérance, cet ouvrage, entièrement renouvelé et enrichi, est en fait le fruit d'une longue expérience et d'une collaboration de vingt ans entre Alain Bensoussan, auteur du premier traité de droit de l'informatique et des télécommunications paru en 1985 et Isabelle Demnard-Tellier. Il est le résultat d'un travail commun effectué sous leur direction et celle de Jean-François Forgeron, directeur du département grand projet informatique.

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