La manifestation de la verité dans le procès pénal - Une étude comparée entre la France et les Etats-Unis - Grand Format

Marie-Sophie Baud

Philippe Conte

(Préfacier)

Note moyenne 
En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste... Lire la suite
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Résumé

En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. A l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et Indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel.
Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critiquent la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la "Droiture du droit" mais aussi sur la "justesse du droit".
Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux Etats-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.

Caractéristiques

  • Date de parution
    22/02/2022
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-08847-1
  • EAN
    9782275088471
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    643 pages
  • Poids
    0.88 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 3,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Marie-Sophie Baud

Marie-Sophie Baud est docteur en droit.

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