Droit de l'Union européenne

Edition 2011

Laurent Coutron

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Laurent Coutron - Droit de l'Union européenne.
En se focalisant sur "l'ordre juridique" et le " droit du contentieux" de l'Union européenne, cet ouvrage couvre le programme des cours de droit institutionnel... Lire la suite
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Résumé

En se focalisant sur "l'ordre juridique" et le " droit du contentieux" de l'Union européenne, cet ouvrage couvre le programme des cours de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. La première partie de ce Mémento s'ouvre sur une présentation des traits saillants de l'Union européenne. L'Union est ainsi présentée comme une Union d'Etats, de droit et de citoyens.
Par la suite, l'étude de l'ordre juridique de l'Union européenne suit une démarche de type "chronologique" puisque sont examinés les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires, les sources du droit de l'Union et enfin les principes de primauté et d'effet direct qui régissent l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national. La seconde partie offre une présentation du droit du contentieux de l'Union européenne qui s'attache à mettre en évidence la complémentarité des différentes voies de droit.
Ainsi après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit, notion-clé de compréhension de la matière, qui joue un rôle décisif dans la jurisprudence.

Sommaire

  • L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION EUROPEENNE
    • Traits fondamentaux de l'Union européenne
    • Les compétences de l'Union européenne
    • Les institutions de l'Union européenne
  • DROIT DU CONTENTIEUX DE L'UNION EUROPEENNE
    • L'architecture juridictionnelle de l'Union européenne
    • Le contrôle des actes des Etats membres
    • Le contrôle des actes des institutions et des organes de l'Union

Caractéristiques

  • Date de parution
    19/10/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-10593-9
  • EAN
    9782247105939
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    203 pages
  • Poids
    0.283 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Laurent Coutron

Laurent Coutron est professeur à l'Université Montpellier I. Il est membre de l'Institut de droit européen des droits de l'homme (IDEDH - EA 3976).

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