Les revenus du sportif - Traitement fiscal

Arnaud Dagorne

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Arnaud Dagorne - Les revenus du sportif - Traitement fiscal.
Il est un constat facile à établir en cette fin de XXème siècle : nombreux sont les sportifs - non seulement les professionnels et les athlètes de... Lire la suite
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Résumé

Il est un constat facile à établir en cette fin de XXème siècle : nombreux sont les sportifs - non seulement les professionnels et les athlètes de haut niveau, mais également des sportifs dits "amateurs" - à être rémunérés. La loi s'intéresse logiquement à ces sources de revenus pour préciser les modalités d'application de l'impôt. Celles-ci sont nombreuses : salaires, bénéfices commerciaux, non commerciaux... Présenté sous la forme pratique et concrète de fiches détaillées, ce document permet aux sportifs, à l'aide d'exemples, de tableaux et de synthèses, de recenser leurs obligations ainsi que celles des organisateurs et de connaître les options qui leur sont offertes pour l'imposition de certains revenus. Il s'articule sur trois parties : les différentes catégories de revenus, les régimes spécifiques des sportifs et le traitement fiscal des revenus issus de leur activité au niveau international. L'originalité de l'ouvrage consiste à prendre comme point de départ le revenu perçu par le sportif (prime, salaire, avantage), méthode qui facilite l'identification de chacun à la situation décrite. Ces fiches, d'abord destinées aux sportifs, s'adressent à un public beaucoup plus large : responsables des collectivités publiques, dirigeants et permanents des fédérations, des clubs, des OMS, représentants des syndicats de sportifs, intermédiaires. L'ouvrage intéressera aussi tous les organisateurs de manifestations, de meetings, notamment par la présentation des retenues à la source applicables lorsqu'un sportif étranger participe à une manifestation en France.

Sommaire

    • Catégories de revenus
    • Les aides personnalisées versées aux sportifs de haut niveau
    • L'assujettissement aux cotisations sociales des aides personnalisées
    • Les salaires
    • Les avantages en nature et en espèces accordés aux salariés
    • Les prix et primes perçus par les sportifs à l'occasion des compétitions sportives
    • Etalement de l'imposition des revenus provenant de la pratique du sport
    • Les régimes de prévoyance des footballeurs professionnels
    • Revenus internationaux
    • La situation fiscale des sportifs non-résidents de France
    • L'interposition de personnes

Caractéristiques

  • Date de parution
    23/05/1998
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-86580-090-3
  • EAN
    9782865800902
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    155 pages
  • Poids
    0.48 Kg
  • Dimensions
    21,6 cm × 30,9 cm × 1,3 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Arnaud Dagorne

L'auteur, Arnaud DAGORNE, titulaire d'un DEA de fiscalité et du DESS "Formation juridique et économique aux professions du sport": collaborateur du Centre de Droit et d'économie du Sport de Limoges, il est également enseignant associé à l'unité MED de l'INSEP.

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