Les piliers du droit civil - Famille, propriété, contrat

Collectif

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Nicolas Laurent-Bonne et Nicolas Pose - Les piliers du droit civil - Famille, propriété, contrat.
Dans le sillage des récentes réformes – comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire... Lire la suite
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Résumé

Dans le sillage des récentes réformes – comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire –, une partie de la doctrine, pétrifiée par une sibylline impuissance, s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil contemporain. Aux confins de l'architecture et du droit, le célèbre triptyque « Famille, propriété, contrat » ne serait désormais qu'une relique d'un modèle en ruine.
À rebours d'une démarche évolutionniste ou relativiste, l'approche historique donne les clés d'une prospective juridique distanciée et raisonnée, rappelant ainsi les vux qu'avait naguère formulés le doyen Carbonnier : « que les princes qui nous font des lois se montrent plus historiens et moins futurologues, qu'ils sachent sentir sur quels tréfonds de très vieilles choses juridiques repose une société moderne ».
Couplée au droit comparé dont elle partage les méthodes, l'histoire du droit devient une véritable physique expérimentale de la législation. C'est à l'aide d'une telle méthode que les auteurs de cet ouvrage croisent passé, présent et avenir du droit civil. Conscients de l'indéniable historicité du droit, les contributeurs reviennent sur certains des soubassements de l'institution matrimoniale, de la propriété et du contrat.
Fruit d'un colloque international organisé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), ce livre donne un éclairage historique et comparatif à des questions trop souvent techniques ou polémiques.

Sommaire

  • FAMILLE
    • Quelques remarques sur des unions impériales singulières des Julio-Claudiens aux Sévères
    • L'affirmation du rôle civil de l'officier public dans la célébration du mariage
    • La raison d'être du mariage au début du XXIe siècle
  • PROPRIETE
    • Aux origines du concept moderne de propriété : dominium et proprietas dans le droit romano-canonique (XIIe-XVe siècle)
    • La renaissance du caractère exclusif de la propriété dans la doctrine humaniste
    • L'évolution contemporaine du droit de propriété en France
  • CONTRAT
    • La détermination de l'objet du contrat arbitratu boni viri
    • A Long-Time Relationship : Dolus and Metus in the Medieval Jus Commune Contract Law
    • Le dolus bonus, une notion à réhabiliter

Caractéristiques

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