Droit général de l'Union européenne - Grand Format

6e édition

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Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne.... Lire la suite
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Résumé

Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas les règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l'Union. La première partie étudie successivement la nature ambivalente de l'Union définie à la fois comme une union conventionnelle d'Etats et une union constitutionnelle de Peuples, le système des compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions.
La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent l'ordre juridique de l'Union, intégré à celui des Etats membres, les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces Etats (en particulier dans l'ordre juridique français, à la lumière des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et la structure du contentieux soumis à la Cour de justice. Sur tous ces points, la cinquième édition mise à jour de l'ouvrage rend compte du droit positif, nourri notamment par une abondante jurisprudence européenne et nationale, tel qu'il se développe sur la base du traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er décembre 2009.
Il s'adresse tout particulièrement aux étudiants en licence 3 et master 1 de droit.

Sommaire

  • PARTIE 1 - LE CADRE STRUCTUREL DE L'UNION
    • Titre 1 : L'Union instituée
    • Titre 2 : Les institutions de l'Union
  • PARTIE 2 - L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION
    • Titre 1 : Les normes
    • Titre 2 : Le contentieux

Caractéristiques

  • Date de parution
    11/07/2019
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-3077-4
  • EAN
    9782711030774
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    488 pages
  • Poids
    0.68 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jérôme Roux

Jérôme ROUX, agrégé des Facultés de droit, est professeur à la faculté de droit et de science politique de l'université de Montpellier. Il est membre de l'Institut de droit européen des droits de l'homme (IDEDH, EA 3976).

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