Canal latéral à la Garonne : enquêtes et observations sur ces enquêtes

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Arnal (Jean-Charles-Ferdinand),... [Jus romanum : De Rerum divisione". - Code civil : des Donations entre vifs et des testaments. - Code de procédure : De la Communication au ministère public. - Code de commerce : Des Contestations entre associés et de la manière de les décider.]Date de l'édition originale : 1835Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr"