Famille et patrimoine

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Pierre Catala - .
Depuis sa thèse de doctorat portant sur les règlements successoraux et l'instabilité économique, l'auteur a consacré une grande partie de ses travaux... Lire la suite
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Résumé

Depuis sa thèse de doctorat portant sur les règlements successoraux et l'instabilité économique, l'auteur a consacré une grande partie de ses travaux au droit de la famille et du patrimoine. Il s'est intéressé à la formation et à la transmission des patrimoines familiaux, notamment lorsqu'ils sont à l'épreuve de la mort (succession), de l'union conjugale et de ses vicissitudes (communauté, indivision).
Cette approche, qui mêle le droit des personnes et le droit des biens, met en lumière le devenir des familles et la mutation de leurs avoirs. Les textes présentés traitent du patrimoine en général dans ses rapports avec la monnaie et l'immatériel, puis des propriétés collectives qu'engendre le groupe familial, enfin du patrimoine successoral et du patrimoine des couples. Leur chronologie montre la profondeur des changements survenus en un demi-siècle dans les structures sociales et les comportements ; mais elle révèle aussi, sous-jacent, le besoin de permanence sinon d'éternité qui repose au cœur du droit.

Sommaire

  • PATRIMOINE, MONNAIE, VALEUR
    • La transformation du patrimoine dans le droit civil moderne
    • Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels en droit civil français
    • L'évolution contemporaine du droit des biens : Exposé de synthèse
    • La matière et l'énergie
  • GROUPE FAMILIAL ET PROPRIETE COLLECTIVE
    • L'évolution du droit de la famille
    • Trois figures de propriété collective
    • La réforme de l'indivision : Esprit de la réforme
    • Nature du droit indivis
  • LE PATRIMOINE SUCCESSORAL
    • Les successions, années 1950
    • La réforme des liquidations successorales : Esprit général (loi du 3 juillet 1971)
    • L'état du bien donné à l'époque de la donation
    • L'état du bien exploité sous forme sociale : Valorisme et personnalité
    • L'égalité du partage
  • LE PATRIMOINE DES COUPLES
    • Couple et modernité : Rapport de synthèse
    • L'indivision entre époux
    • Variations autour de la communauté universelle
    • Le pacte civil de solidarité : Critique de la raison médiatique
    • La veuve et l'orphelin

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/11/2000
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-13-050135-4
  • EAN
    9782130501350
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    278 pages
  • Poids
    0.31 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,5 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Pierre Catala

Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Pierre Catala a été membre du Comité national de la recherche, du Conseil scientifique du CNRS et du Comité consultatif des Universités. Ancien conseiller technique aux ministères de la Coopération et de la Justice, il a participé à de nombreux travaux législatifs qui ont abouti à plusieurs réformes du Code civil. Il est conseiller scientifique des Editions du Juris-Classeur et directeur du Juris-Classeur civil.

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