Le temps dans la procédure - [colloque, 5 décembre 1995]

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Marie-Anne Frison-Roche et Jean-Marie Coulon - Le temps dans la procédure - [colloque, 5 décembre 1995].
Qu'il s'agisse de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif, l'institution qui ne prend pas justice à temps ne rend pas justice. Comme la morale,... Lire la suite
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Résumé

Qu'il s'agisse de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif, l'institution qui ne prend pas justice à temps ne rend pas justice. Comme la morale, la justice est frappée du sceau de l'urgence : le temps est dans son cœur et la procédure reçoit la tâche d'organiser le juste déroulement qui amènera à point nommé au jugement qui convient. Vision générale qui se heurte à bien des difficultés pratiques. Les procès s'enlisent et les juridictions ploient sous le contentieux.
Le mécontentement prend le justiciable : le découragement saisit le juge. Dès lors, pour concrétiser l'idée d'un juste temps dans le procès, il faut aligner les chiffres, parler d'information, réfléchir sur l'aide à la décision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut distinguer selon les matières en cause et selon les juges et les juridictions. Songer aux solutions procédurales et renouveler notre conception de l'office du juge, pour que se comble le fossé trop fréquent entre le constat de procès englués dans le temps et l'idée que le temps maîtrisé dans et par la procédure peut constituer la justice même.

Sommaire

    • Le constat des rapports du temps et de la procédure
    • La situation générale du temps des procédures devant les jurdictions
    • Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure
    • Les modulations du temps dans la procédure suivant l'objet du litige
    • La situation spécifique de la matière pénale
    • Les solutions pour un meilleur rapport du temps et de la procédure
    • Les solutions d'organisation matérielle
    • Les solutions d'organisation procédurale
    • Les solutions relatives à l'office du juge

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/07/1996
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-02197-2
  • EAN
    9782247021970
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    78 pages
  • Poids
    0.14 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 24,1 cm × 0,8 cm

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À propos des auteurs

Marie-Anne Frison-Roche : professeur des Universités à Sciences Po Paris ; Jean-Marie Coulon : magistrat, premier président honoraire à la cour d'appel de Paris

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