Arbitrage et confidentialité

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Peter Callens - Arbitrage et confidentialité.
L'ouvrage contient les actes du colloque organisé par le CEPANI, le 20 février 2014, sur le thème " L'Arbitrage et confidentialité ". Il aborde un... Lire la suite
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Résumé

L'ouvrage contient les actes du colloque organisé par le CEPANI, le 20 février 2014, sur le thème " L'Arbitrage et confidentialité ". Il aborde un sujet dont l'actualité ne se dément pas : existe-t-il un principe général de confidentialité de l'arbitrage ? Ce principe traditionnellement présenté comme l'une des valeurs cardinales de l'arbitrage n'est en effet pas unanimement consacré dans les lois nationales sur l'arbitrage, ni davantage dans les règlements des institutions d'arbitrage.
Cet ouvrage intéressera les avocats, les juristes d'entreprise, les magistrats, les arbitres, les professeurs et les chercheurs.

Sommaire

  • LA CONFIDENTIALITE DE L'ARBITRAGE : VALEUR CARDINALE OU PONCIF ?
  • LES CONTRAINTES LEGALES ET LES DISPOSITIONS DES REGLEMENTS D'ARBITRAGE RELATIVE A LA CONFIDENTIALITE
  • VERTROUWELIKHEID BIJ ARBITRAGE : UITWERKING TEN AANZIEN VAN DE ACTOREN
  • LES CONVENTIONS RELATIVES A LA CONFIDENTIALITE EN ARBITRAGE
  • VERTROUWELIJKHEID IN ARBITRAGE : GESCHILLEN, SANCTIES EN SCHADEHERSTEL

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/08/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8027-4230-2
  • EAN
    9782802742302
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    338 pages
  • Poids
    0.56 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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À propos des auteurs

Pieter Callens : Avocat. Olivier Caprasse : Professeur à l'ULiège et à l'ULB, avocat au Barreau de Bruxelles. Michel Flamée : Gewoon hoogleraar aan de Vrije Universiteit Brussel Didier Matray : Avocat au Barreau de Liège, inscrit en outre aux Barreaux de Cologne et de Paris, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège. Piet Taelman : Professeur ordinaire à l'Université de Gand. Jean-François Tossens : Avocat, Maître de Conférences invité à l'Université catholique de Louvain.
Koen Van den Broeck : L'ouvrage rassemble les contributions de Michel Flamée, Peter Callens, Olivier Caprasse, Françoise Lefèvre, Didier Matray, Gautier Matray, Jean-François Tossens et Koen Van den Broeck.

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