Code du sport

6e édition

Collectif

Note moyenne 
Jean-Marc Pastor - Code du sport.
L'édition 2011 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets... Lire la suite
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Résumé

L'édition 2011 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la partie "Arrêtés". L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de vastes commentaires explicatifs. Les textes non codifiés qui forment un complément nécessaire à la compréhension de la matières sont classés dans un Appendice thématique applicable au domaine sportif : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc.
Dans ces rubriques figurent les textes importants issus du Mouvement sportif : Charte olympique, Code de l'arbitrage international et Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, Code mondial antidopage, Propositions de conciliation du CNOSF et sentences du Tribunal arbitral du sport, Convention collective nationale du sport.

Sommaire

  • ORGANISATION DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
    • Personnes publiques
    • Associations et sociétés sportives
    • Fédérations sportives et ligues professionnelles
  • ACTEURS DU SPORT
    • Formation et enseignement
    • Sportifs
    • Santé des sportifs et lutte contre le dopage
  • PRATIQUE SPORTIVE
    • Lieux de pratiques sportive
    • Obligations liées aux activités sportives
    • Manifestations sportives
  • DISPOSITIONS DIVERSES
    • Financement du sport
    • Dispositions applicables à l'outre-mer

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/06/2011
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-247-10190-0
  • EAN
    9782247101900
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1690 pages
  • Poids
    1.387 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 20,0 cm × 6,6 cm

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