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Nathalie Bourzat et Jean-Christophe Breillat - Code du sport.
Création éditoriale originale, le Code du sport Dalloz présente un état complet du droit du sport dans tous ses aspects : - textes législatifs et... Lire la suite
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Résumé

Création éditoriale originale, le Code du sport Dalloz présente un état complet du droit du sport dans tous ses aspects : - textes législatifs et réglementaires de droit commun ; - textes issus du mouvement sportif (Code de l'arbitrage en matière de sport, Charte olympique) ; - jurisprudence judiciaire, administrative et internationale ; - décisions des instances sportives (Tribunal arbitral du sport, conciliateurs du CNOSF). Organisée en une suite alphabétique de rubriques (de Accès aux APS à Travail), et, pour la première fois, enrichie de nombreux commentaires explicatifs, cette troisième édition privilégie une approche résolument pratique de la matière, pour la rendre accessible à un large public, dépassant celui des juristes spécialisés. Ainsi rénové, le Code du sport Dalloz constitue un outil sans équivalent pour tous ceux qui évoluent dans l'univers sportif : juristes, bien sûr, spécialisés ou non, mais aussi dirigeants, cadres du mouvement sportif, responsables de collectivités locales, bénévoles du monde associatif, etc.

Sommaire

    • Accès aux APS
    • Actes administratifs
    • Agents sportifs
    • Alcool et tabac
    • Aménagement du territoire
    • Arbitrage juridictionnel
    • Arbitrage sportif
    • Arts martiaux
    • Associations
    • Associations sportives
    • Assurances
    • Baignades et piscines
    • Centres de formation
    • Clubs professionnels
    • Collectivités territoriales
    • Comité international olympique
    • Comité national olympique et sportif français
    • Conciliation
    • Concurrence
    • Courses sur route
    • Dopage des animaux
    • Dopage des sportifs et surveillance médicale
    • Enseignement des APS
    • Equipements sportifs
    • Etablissements d'APS
    • Fédérations sportives et ligues professionnelles
    • Fiscalité
    • Fonction publique
    • Groupement d'intérêt public
    • Handicapés
    • Manifestations sportives
    • Médias
    • Ministère chargé des sports
    • Paris sportifs -FNDS
    • Propriété intellectuelle
    • Responsabilité administrative
    • Responsabilité civile
    • Responsabilité pénale
    • Sécurité sociale
    • Sociétés
    • Sport de haut niveau
    • Sports de nature
    • Travail

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/10/2004
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-05728-4
  • EAN
    9782247057283
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1130 pages
  • Poids
    0.815 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 20,0 cm × 3,6 cm

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