Contrats de travail dans le sport professionnel - Sportifs et entraîneurs

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Jean-Rémi Cognard - Contrats de travail dans le sport professionnel - Sportifs et entraîneurs.
Déjà, au VIe siècle avant notre ère, les champions grecs ne couraient plus seulement pour les honneurs et les couronnes de lauriers : les montants... Lire la suite
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Résumé

Déjà, au VIe siècle avant notre ère, les champions grecs ne couraient plus seulement pour les honneurs et les couronnes de lauriers : les montants des sommes reçues par les champions étaient si conséquents qu'ils gagnaient en quelques années de quoi vivre confortablement pour le restant de leurs jours ! Aujourd'hui encore, en définitive, les sportifs professionnels sont embauchés par des « entrepreneurs de spectacles » contre une rémunération, et ce, le plus souvent dans le cadre d'une relation salariée.
Cet ouvrage est précisément consacré à l'étude des contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus entre les sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs. Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission à l'autorité technique de l'entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales' C'est pourquoi, le droit commun du travail est parfois mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la protection du « salarié-sportif ».De nombreuses difficultés pratiques en découlent : comment s'articulent entre elles les normes du droit du travail, des conventions collectives applicables aux sportifs et des réglementations sportives ? Comment sécuriser les négociations des contrats lorsque les enjeux financiers sont importants et la concurrence entre les employeurs vive ? Le lien d'autorité entre l'entraîneur et un sportif est-il un lien de subordination au sens du code du travail ? Quelle est la différence entre un sportif professionnel et un sportif amateur ? Quelle est la frontière entre la vie personnelle et la vie professionnelle du sportif au regard des obligations de loyauté et de respect d'une saine hygiène de vie ? Comment aménager le temps de travail du sportif ? Qu'advient-il du contrat de travail en cas de blessure ? Qu'est-ce qu'une opération de transfert ? Les juridictions arbitrales sportives peuvent-elles connaître des litiges relatifs au contrat de travail des sportifs ? L'ouvrage apporte des réponses précises à chacune de ces questions.
Il décrit de façon pédagogique chaque étape de la vie d'un contrat de travail d'un sportif, de sa négociation jusqu'à sa rupture, et fournit de manière systématique un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l'actualité sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d'une jurisprudence particulière.
L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l'information ou la référence qu'ils rechercheront et d'éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire un contrat de travail, d'en comprendre l'économie générale et les clauses particulières.
La collection « Hors-série » est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisport. L'auteur, Jean-Rémi Cognard, ancien élève de l'Institut d'études politiques de Paris, est avocat au barreau de Paris et consacre son activité professionnelle au conseil des sportifs et des clubs.

Sommaire

  • LE CADRE JURIDIQUE DU MARCHE DU TRAVAIL DES SPORTIFS
  • LE DROIT APPLICABLE AUX CONTRATS DE TRAVAIL DES SPORTIFS
  • NEGOCIATIONS ET AVANT CONTRATS
  • LA FORMATION DU CONTRAT
  • LA DUREE DU CONTRAT
  • LES OBLIGATIONS DU SPORTIF
  • LES OBLIGATIONS DU CLUB
  • LE TEMPS DE TRAVAIL
  • LES CAS D’ALTERATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
  • LA CESSATION DU CONTRAT
  • LA RECONVERSION DU SPORTIF

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/03/2012
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-247-11503-7
  • EAN
    9782247115037
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    127 pages
  • Poids
    0.259 Kg
  • Dimensions
    19,0 cm × 24,0 cm × 0,8 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Jean-Rémi Cognard

L'auteur, Jean-Rémi Cognard, ancien élève de l'Institut d'études politiques de Paris, est avocat au barreau de Paris et consacre son activité professionnelle au conseil des sportifs et des clubs.

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