Cotisations et prestations sociales des entreprises agricoles

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Francis Varennes - Cotisations et prestations sociales des entreprises agricoles.
La protection sociale applicable aux chefs d'entreprise et à leurs collaborateurs constitue un domaine important dans la vie de chaque entité économique.... Lire la suite
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Résumé

La protection sociale applicable aux chefs d'entreprise et à leurs collaborateurs constitue un domaine important dans la vie de chaque entité économique. A ce titre, la législation applicable au secteur agricole fait l'objet de nombreuses règles particulières et complexes qu'il faut savoir démêler. Concrètement, deux volets fondamentaux intéressent les personnes concernées avec, d'une part, les cotisations sociales qui doivent être acquittées et, d'autre part, les prestations sociales qui peuvent être perçues au titre des différentes branches sociales. Le présent ouvrage "Cotisations et prestations sociales des entreprises agricoles" permet aux chefs d'entreprise et à leurs conseils d'opérer les meilleurs choix, en tenant compte non seulement de la législation sociale, mais aussi des différents statuts juridiques de l'entreprise et des régimes fiscaux concernant l'imposition des bénéfices qui déterminent les prélèvements sociaux. Seul ouvrage complet sur le sujet, ce livre présente les différentes modalités de calcul des cotisations sociales des chefs d'entreprise et des membres de la famille. Il examine les prestations attribuées et présente les principales pistes d'optimisation ainsi que le traitement de la pluriactivité. Ouvrage exhaustif, avec de nombreuses références et illustré d'exemples et de tableaux de synthèse qui permettent de le rendre accessible aux non juristes, ce livre s'adresse aux professionnels en activité, aux porteurs de projet et à leurs conseils. Pour les praticiens des organisations professionnelles agricoles et l'ensemble des acteurs de ce secteur économique, cet ouvrage constitue un outil de travail incontournable.

Sommaire

  • LES CONDITIONS D'AFFILIATION AUPRES DU REGIME AGRICOLE
  • LES STATUTS SOCIAUX DES PERSONNES
  • LE CALCUL ET LE PAIEMENT DES COTISATIONS SOCIALES
  • L'OPTIMISATOIN SOCIALE DES ENTREPRISES ARGICOLES
  • LE TRAITEMENT SOCIAL DES EXPLOITANTS PLURIACTIFS
  • LE CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE AGRICOLE

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/11/2010
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-9517875-5-1
  • EAN
    9782951787551
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    334 pages
  • Poids
    0.527 Kg
  • Dimensions
    15,7 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Francis Varennes

Francis Varennes est juriste-fiscaliste et formateur professionnel indépendant. Il enseigne le droit rural à l'Ecole Supérieure d'Ingénieurs et Techniciens pour l'Agriculture (ESITPA) ainsi que la fiscalité agricole à l'Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d'Economie Agricole (IHEDREA). Il réalise des formations spécifiques liées aux activités agricoles auprès de chefs d'entreprise, de porteurs de projets et de techniciens.

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