Droit d'auteur et droits voisins

2e édition

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Christophe Caron - Droit d'auteur et droits voisins.
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté... Lire la suite
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Résumé

Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit communautaire et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins.
Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur français et communautaire (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d'une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l'objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l'auteur, la mise en oeuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l'action en contrefaçon.
Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d'auteur (avocats, juristes d'entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu'est le droit d'auteur. Cette seconde édition, fortement enrichie par rapport à la précédente, intègre les lois "Création et internet " du 12 juin 2009 et " Protection pénale du droit d'auteur" du 28 octobre 2009, ainsi que toute l'actualité de la discipline, notamment jurisprudentiel de ces trois dernières années.

Sommaire

  • LE DROIT D'AUTEUR
    • L'objet du droit d'auteur
    • Les sujets originaires du droit d'auteur
    • Le contenu du droit d'auteur
  • LES DROITS VOISINS DU DROIT D'AUTEUR
    • Le droit des artistes-interprètes
    • Le droit des producteurs

Caractéristiques

  • Date de parution
    05/01/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1053-0
  • EAN
    9782711010530
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    564 pages
  • Poids
    0.805 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,6 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Christophe Caron

Christophe Caron, agrégé des Facultés de droit, est professeur à la faculté de droit de l'université Paris XII où il enseigne le droit d'auteur et le droit de la propriété industrielle. Il y dirige le master 2 professionnel de droit de la propriété intellectuelle appliquée. Avocat Barreau de Paris, il a créé le cabinet Christophe Caron, dédié à la propriété intellectuelle sous toutes ses formes. Il est directeur scientifique de la revue Communication-Commerce électronique (LexisNexis) dans laquelle il rédige la chronique mensuelle de propriété intellectuelle.

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