Droit d'auteur et liberté d'expression - Regards francophones, d'Europe et d'ailleurs

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Alain Strowel et François Tulkens - Droit d'auteur et liberté d'expression - Regards francophones, d'Europe et d'ailleurs.
Comment articuler les exigences (ou le "droit") du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une... Lire la suite
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Résumé

Comment articuler les exigences (ou le "droit") du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une œuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une œuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre. Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement, que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux. Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux. Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d'approches "civilistes" sur la relation entre droit d'auteur et liberté d'expression.

Sommaire

    • Equilibrer la liberté d'expression et le droit d'auteur : à propos des libertés de créer et d'user des œuvres
    • La liberté d'expression est-elle un argument légitime en faveur du non respect du droit d'auteur ? La parodie en tant que métaphore
    • Quand le " droit " du public à l'information rencontre les " droits " sur l'information : vrai ou faux débat ?
    • Droit d'auteur et droit du public à l'information : relation conflictuelle ou pacifique ?
    • Droit d'auteur, liberté d'expression et " droit du public à l'information " (libre propos sur deux arrêts des Cours de cassation belge et française)
    • Droit d'auteur et liberté d'expression au Canada

Caractéristiques

  • Date de parution
    19/06/2006
  • Editeur
  • ISBN
    2-8044-2107-4
  • EAN
    9782804421076
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    160 pages
  • Poids
    0.31 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,9 cm

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À propos des auteurs

Alain Strowel est licencié en droit (1983), en philosophie (1985) et docteur en droit (1991) de l'Université catholique de Louvain (thèse de droit comparé sur les systèmes du droit d'auteur et du copyright). Il est professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven, où il enseigne notamment le droit d'auteur et le droit des dessins et modèles. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et travaille depuis 2001 dans le cabinet Covington & Burling (Bruxelles). Il a notamment publié " Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences ", Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.DJ, 1993, 712 p. et avec E. Derclaye, " Droit d'auteur et numérique ", Bruxelles, Bruylant 2001, 488 p. François Tulkens est licencié en droit (1986), et candidat en philosophie (1983). Il enseigne aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), notamment en matière de droit constitutionnel. Il anime également des séminaires relatifs à la pensée juridique contemporaine. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1986 et travaille depuis 2003 dans le cabinet NautaDutilh (Bruxelles). Il a écrit et participé à plusieurs ouvrages, dont notamment avec Alain Strowel, " Prévention et réparation des préjudices causés par les médias ", Bruxelles, Larcier, 1998, 261p.

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