Droit de l'informatique

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David Forest et Gautier Kaufman - Droit de l'informatique.
L'informatique est en perpétuelle métamorphose : logiciel libre, informatique en nuage, multimédia, intégration des microprocesseurs dans les objets... Lire la suite
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Résumé

L'informatique est en perpétuelle métamorphose : logiciel libre, informatique en nuage, multimédia, intégration des microprocesseurs dans les objets du quotidien ou encore instruments de la cybersurveillance. Bien loin d'une spécialité hermétique et figée, le droit de l'informatique met en oeuvre les grands principes de la vie des contrats, du droit pénal et de la propriété intellectuelle autant qu'il requiert la connaissance de nouvelles législations spécifiques. Ainsi, les ordinateurs (" hardware ") relèvent du brevet d'invention, les logiciels (" software ") d'un droit d'auteur aménagé tandis que les semi-conducteurs bénéficient d'un régime sur-mesure. La cybercriminalité (phishing, mail bombing, virus...) n'est pas en reste et, aux côtés des incriminations traditionnelles, elle a nécessité l'adoption de dispositions particulières. Cet ouvrage destiné aux juristes, informaticiens, praticiens et étudiants, livre une vision panoramique, précise et concrète des principaux aspects de ce droit en mouvement.

Sommaire

  • LOGICIELS
  • BASES DE DONNEES
  • OEUVRES MULTIMEDIAS
  • TOPOGRAPHIES DE SEMI-CONDUCTEURS
  • LES TITULAIRES DE DROITS SUR LES CREATIONS INFORMATIQUES
  • CONTRATS INFORMATIQUES
  • LE CONTENTIEUX INFORMATIQUE
  • LA PREUVE NUMERIQUE
  • DROIT PENAL DE L'INFORMATIQUE
  • LA CYBERSURVEILLANCE

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/12/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-01304-8
  • EAN
    9782297013048
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    108 pages
  • Poids
    0.178 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 17,0 cm × 0,7 cm

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À propos des auteurs

David Forest est avocat au Barreau de Paris, diplômé de l'ESCP Europe et chercheur associé au Centre d'étude et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI-Paris I et Paris XI). Gautier Kaufman est avocat au Barreau de Paris, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et chargé de cours à l'ESSEC.

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