Droit des assurances

12e édition

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Le risque et le besoin de sécurité imprègnent la vie moderne le recours à l'assurance est devenu nécessaire, voire obligatoire pour exercer la plupart... Lire la suite
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Résumé

Le risque et le besoin de sécurité imprègnent la vie moderne le recours à l'assurance est devenu nécessaire, voire obligatoire pour exercer la plupart des activités de la vie courante ou professionnelle. Le droit des assurances, rigoureux et complexe, doit donc être connu et compris par tous ceux qui sont exposés, ou qui exposent autrui, à des dommages : la protection du consommateur d'assurance est devenue une constante dans un domaine qui paraît souvent obscur au non-initié. Ce domaine du droit est donc étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions communautaires, législatives et jurisprudentielles. L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire toujours mise à jour et référencée en notes ou en annexes : bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques. Ouvrage de référence en la matière depuis la première édition il y a plus de trente ans, ce Précis constitue un indispensable outil de travail pour tous les juristes d'assurance, assureurs et assurés, magistrats et avocats, chercheurs et étudiants.

Sommaire

    • Sécurité et assurance
    • La technique et la gestion des assurances
    • L'Europe de l'assurance
    • La protection des consommateurs d'assurance
  • LE CONTRAT D'ASSURANCE
    • Le déroulement du contrat d'assurance
    • Les partenaires dans l'assurance
    • La conclusion du contrat
    • Durée, tacite reconduction et résiliation
    • Le contentieux du contrat d'assurance
    • Les éléments du contrat d'assurance
    • Le risque
    • La prime
    • Le sinistre
  • LE RÉGIME JURIDIQUE DES ASSURANCES
    • Les assurances de dommages
    • Les limites de la garantie dans les assurances de dommages
    • La situation des tiers ayant un droit réel sur la chose assurée
    • La subrogation légale de l'assureur et des tiers-payeurs
    • Le contrat d'assurance de responsabilité
    • L'assurance automobile obligatoire
    • Les assurances de personnes
    • Les assurances sur la vie
    • Le risque dans les assurances sur la vie
    • La prime dans les assurances sur la vie
    • Le sinistre dans l'assurance sur la vie ; les droits du bénéficiaire et le règlement de l'assurance
    • Les assurances de dommages corporels
    • L'assurance contre les accidents corporels
    • L'assurance maladie complémentaire

Caractéristiques

  • Date de parution
    18/08/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-06165-6
  • EAN
    9782247061655
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    918 pages
  • Poids
    0.73 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 3,0 cm

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À propos des auteurs

Yvonne Lambert-Faivre est professeur émérite de l'Université Jean Moulin (Lyon III) et directeur honoraire de l'Institut des assurances de Lyon. Laurent Leveneur est professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

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