Cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants préparant leur première année de Licence. Il aborde, sous une présentation simple, claire et précise,...
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Résumé
Cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants préparant leur première année de Licence. Il aborde, sous une présentation simple, claire et précise, les notions juridiques de personnes physiques, de capacité et de personnes morales. Il intéressera également tous ceux qui s'interrogent sur la place de la personne humaine face aux progrès de la science, en raison notamment des lois sur la bioéthique. Sur l'incapacité des personnes physiques, il est à jour de la réforme du 5 mars 2007. Enfin les conventions internationales jouent un rôle de plus en plus important en cette matière ; une attention particulière est accordée à la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'homme. Ce livre, par-delà son ambition universitaire, est aussi une présentation simple, précise et claire de ce que tout individu peut souhaiter savoir sur le droit des personnes.
Sommaire
LES SOURCES DU DROIT DES PERSONNES
LES PERSONNES PHYSIQUES
Naissance et mort de la personne physique
L'identification de la personne physique
Les prérogatives physiques et morales de la personne