Droit fiscal général

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Résumé

Cet ouvrage de droit fiscal général a pour ambition de répondre aux attentes des étudiants en droit et en gestion, en leur offrant un exposé systématique de la matière : après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, il analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition du revenu, de la dépense, du patrimoine et les droits d'enregistrement. L'ensemble se veut rustique et démystificateur : la fiscalité est au centre des préoccupations de l'Etat moderne, mais son apparente complexité dissimule une branche du droit qui a sa cohérence, et dont le caractère évolutif est stimulant. L'amateur averti trouvera dans l'ouvrage un appareil bibliographique pour approfondir sa recherche, organisé par thème, en suivant le même plan que les développements.

Sommaire

    • Les clés de la fiscalité
    • Les cadres de la fiscalité française
    • L'imposition du revenu
    • L'impôt sur le revenu des particuliers
    • Les cotisations accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
    • L'impôt sur le bénéfice des sociétés
    • L'imposition de la défense
    • L'impôt général sur la défense : la TVA
    • Impôts particuliers sur la défense
    • L'imposition du patrimoine
    • L'imposition occasionnelle du patrimoine
    • L'imposition annuelle du patrimoine

Caractéristiques

  • Date de parution
    27/10/1997
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-02828-4
  • EAN
    9782247028283
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    493 pages
  • Poids
    0.505 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 2,0 cm

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À propos des auteurs

Jacques Grosclaude est professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III). Philippe Marchessou est professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III).

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