Institutions Publiques Francaises. Avant 1789, 2eme Edition

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Résumé

Les Français ont fait en 1789 le plus grand effort, auquel se soit jamais livré aucun autre peuple jusque-là, pour tout refaire à neuf, couper en deux leur destinée et séparer par un abîme ce qu'ils avaient été auparavant de ce qu'ils voulaient être désormais. Ils y ont pourtant beaucoup moins réussi qu'on ne le croit ; bien que la monarchie traditionnelle et la république démocratique reposent sur des principes théoriques profondément divergents, les mœurs, les traditions et les pesanteurs inhérentes à toute société ont fait réapparaître dans notre droit diverses résurgences des anciennes institutions, " comme certains fleuves s'enfoncent dans la terre pour reparaître un peu plus loin, faisant voir les mêmes eaux à de nouveaux rivages " (Tocqueville). On pourrait appliquer en effet à notre droit l'image de ce chêne antique qu'évoque Montesquieu dans " L'Esprit des Lois " : " l'œil en voit de loin les feuillages : il approche, il en voit la tige ; mais il n'en aperçoit point les racines : il faut percer la terre pour les trouver ". Car c'est là l'objet de ce livre, exhumer les racines de nos institutions publiques. Assurément, leur étude n'est pas vaine, puisqu'en dépit du temps écoulé et de changements pourtant substantiels, elle débouche sur la constatation d'une certaine identité entre notre système contemporain et celui qui a été formellement abrogé, entre notre France d'aujourd'hui et celle qui n'est plus.

Sommaire

    • Les racines du droit français
    • L'apport du droit romain
    • L'élément chrétien
    • L'élément germanique
    • Les institutions seigneuriales et féodales (987-1285)
    • La tradition germanique
    • La désagrégation de l'Etat et l'indépendance politique croissante du personnel administratif
    • Les sources du droit profane
    • Les sources du droit canonique
    • L'organisation locale de la seigneurie
    • La contamination du régime féodal
    • La décadence du régime féodal : les institutions urbaines
    • Les institutions de la monarchie tempérée (1285-1594)
    • Le droit coutumier, source fondamentale
    • L'Eglise, enjeu de la querelle entre la Couronne et le Saint Siège
    • Les institutions de la monarchie absolue (1594-1789)
    • Le droit royal, source désormais
    • Le droit coutumier, source toujours fondamentale
    • Les sources complémentaires du droit
    • La royauté en sa Majesté
    • L'organisation du gouvernement et de l'administration centrale
    • L'organisation administrative locale
    • Les services publics spéciaux
    • Une Eglise désormais soumise à la Couronne

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/09/1996
  • Editeur
  • ISBN
    2-903449-36-8
  • EAN
    9782903449360
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    603 pages
  • Poids
    1.045 Kg
  • Dimensions
    15,9 cm × 23,9 cm × 3,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Antoine Leca

Antoine LECA, 37 ans, marié, deux enfants, est Agrégé de Droit romain et d'Histoire des Institutions (1989). Il a été successivement Assistant (1983), Maître de conférences (1988) et Professeur (1991) à la faculté de droit et de Science Politique d'Aix-Marseille. Il a enseigné l'histoire des institutions et l'histoire des idées politiques dans différentes universités françaises et étrangères (Avignon, Toulon, Nice, Nouméa, Milan). Il est également l'auteur de cinq ouvrages et a publié une quarantaine d'articles d'autres disciplines.

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