L'essentiel de la jurisprudence pénale et Procédure pénale

2e édition

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Laurence Leturmy et Patrick Kolb - L'essentiel de la jurisprudence pénale et Procédure pénale.
Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes... Lire la suite
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Résumé

Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union européenne. Fidèle à la vocation de la collection « Les Carrés » qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 7 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.

Sommaire

    • LA loi pénale
    • L'infraction
    • L'auteur
    • Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale
    • Les peines
    • La preuve pénale
    • L'enquête
    • La poursuite
    • L'instruction
    • Le jugement

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/08/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-01429-8
  • EAN
    9782297014298
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    178 pages
  • Poids
    0.28 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 17,0 cm × 1,0 cm

Avis libraires et clients

À propos des auteurs

Laurence Leturmy et Patrick Kolb sont Maîtres de conférences de droit privé à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.

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