L'installation des jeunes agriculteurs. 2ème édition

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 Cnja et Luc Hottlet - .
Le rôle environnemental des " paysans ", dans le milieu rural, et l'avenir de la production agricole se jouent en premier lieu sur la politique d'installation... Lire la suite
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Résumé

Le rôle environnemental des " paysans ", dans le milieu rural, et l'avenir de la production agricole se jouent en premier lieu sur la politique d'installation c'est pourquoi, les candidats au métier d'agriculteur, qui bénéficient d'incitations et d'avantages, doivent être tenus informés de leurs droits et de leurs devoirs. Tel est l'objet de ce guide. Après avoir rappelé les conditions requises pour s'installer, l'ouvrage fait l'inventaire des démarches à effectuer et des engagements à souscrire. Il traite du choix de la forme d'exploitation (sociétaire ou individuelle) et du régime fiscal. Il expose également les possibilités offertes en matière d'accès au foncier, aux droits à produire et au financement. Les nombreuses mises à jour réalisées dans cette 2e édition portent notamment sur la simplification fiscale (disparition du régime transitoire), la mise en place des CTE et les mesures d'encouragement aux cédants qui aident les jeunes agriculteurs à s'installer. Ceux-ci trouveront dans ce document tous les renseignements dont ils ont besoin.

Sommaire

    • Les conditions requises pour s'installer
    • Le choix de la structure d'exploitation
    • L'accès au foncier et aux droits à produire
    • Régime fiscal et imposition : le régime des Bénéfices Agricoles
    • Le financement de l'installation
    • Les dispositifs incitatifs en faveur des cédants.

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/04/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-912199-09-3
  • EAN
    9782912199096
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    140 pages
  • Poids
    0.215 Kg
  • Dimensions
    14,6 cm × 20,9 cm × 0,9 cm

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