L'Intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle

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Résumé

Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. A ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis.
II se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.

Sommaire

  • L'INTENDANT FACE AUX IMPOTS DIRECTS
    • Le contentieux des impôts anciens
    • Le contentieux des impôts nouveaux
  • LE CONTENTIEUX DES IMPOTS INDIRECTS
  • LES INTENDANTS ROUENNAIS ENTRE COURS SOUVERRAINES ET POUVOIR CENTRAL

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/09/2011
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-87775-529-0
  • EAN
    9782877755290
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    519 pages
  • Poids
    0.785 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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