La notion de fruits : étude de droit privé - Grand Format

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Mélanie Jaoul - La notion de fruits : étude de droit privé.
Présente dans de nombreux articles du Code civil, la notion de fruits joue un rôle central sur le plan conceptuel mais semble cantonnée aux seconds... Lire la suite
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Résumé

Présente dans de nombreux articles du Code civil, la notion de fruits joue un rôle central sur le plan conceptuel mais semble cantonnée aux seconds rôles dans la pratique. Le Code civil, s'il connaît la notion, n'en donne aucune définition, pas plus qu'il n'en donne les critères de qualification. Du droit romain au Code Napoléon, des jurisconsultes aux exégètes, le concept s'est construit par sédimentation sous l'impulsion de la doctrine.
Le résultat est une notion de fruits connue de tous mais, le plus souvent, écartée en raison d'une inadaptation aux besoins contemporains. Déconstruire pour mieux reconstruire, passer d'une conception physiocrate à une conception plus moderne, là était l'enjeu. D'abord, la notion de fruits est recentrée autour de ce lien particulier qu'elle entretient avec le bien frugifère. Sortir de l'antagonisme fruits – produits pour se concentrer sur le phénomène de fructification permet de voir émerger de nouveaux critères de qualification fondés principalement sur la notion de destination.
L'analyse du régime applicable à la notion a permis de mettre en exergue que la qualification de fruits est une qualification " transitoire ", soumise à une temporalité spécifique. La proposition d'une notion de fruits libérée de sa gangue de terre, renouvelle l'utilité de la notion et notamment face à l'incorporel. Ainsi, la notion de fruits rentre de plain-pied dans le XXIe siècle pour pouvoir être utilisée dans le processus de qualification de biens incorporels.

Caractéristiques

  • Date de parution
    29/05/2018
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-85623-335-1
  • EAN
    9782856233351
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    506 pages
  • Poids
    0.694 Kg
  • Dimensions
    15,7 cm × 24,0 cm × 2,3 cm

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