La responsabilité du dirigeant - Connaître l'essentiel

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Jean-Baptiste Rozès - La responsabilité du dirigeant - Connaître l'essentiel.
Lever tous les chausse-trapes du maquis juridique touffu et complexe que représente la responsabilité des dirigeants d'entreprise, telle est l'ambition... Lire la suite
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Résumé

Lever tous les chausse-trapes du maquis juridique touffu et complexe que représente la responsabilité des dirigeants d'entreprise, telle est l'ambition de ce livre. Véritable guide pratique, il expose simplement ce qu'il faut savoir pour diriger son entreprise en toute connaissance des risques. II est donné, tout au long de cet exposé, des conseils précis et concrets pour permettre aux dirigeants de limiter leurs risques de responsabilité.
L'auteur, expert juridique, s'appuie sur la dernière réglementation et la jurisprudence en vigueur pour vous faire découvrir toutes les situations dans lesquelles les entrepreneurs individuels ou les dirigeants de société peuvent être condamnés sur leur patrimoine personnel à réparer nombre de préjudices et même à supporter, pour tout ou partie, les dettes de l'entreprise. L'auteur vous éclaire également sur les conditions d'engagement de la responsabilité pénale des dirigeants.
II vous décrit les procédures d'engagement de ces responsabilités civile et pénale afin que les dirigeants puissent se défendre avec efficacité lorsque leur responsabilité est engagée. Chaque situation est illustrée par des exemples, des avertissements, des " points à noter" ou des " pour en savoir plus ", clairs et pratiques. " Un homme averti en vaut deux." En termes de responsabilité des dirigeants d'entreprise, ce proverbe n'a jamais été aussi adapté !

Sommaire

  • LES PERSONNES CONCERNEES
    • Les dirigeants de droit
    • Les dirigeants de fait
    • Les délégataires de pouvoirs
  • LA RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE
    • Les éléments constitutifs de la responsabilité civile
    • La responsabilité civile envers la société ou les associés
    • La responsabilité civile du dirigeant envers les tiers
  • LA RESPONSABILITE PENALE DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE
    • Les principaux généraux
    • Les infractions pénales
    • Une procédure pénale inquisitoire
  • LES MOYENS DE PROTECTION CONTRE LES RISQUES DE RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE
    • L'assurance responsabilité civile des dirigeants d'entreprise
    • La délégation de pouvoirs
    • Le libre exercice de l'action en responsabilité à l'encontre des dirigeants d'entreprise

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/02/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-12-465348-5
  • EAN
    9782124653485
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    119 pages
  • Poids
    0.238 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean-Baptiste Rozès

Avocat au Barreau de Paris depuis 1995 et ancien Secrétaire de la Conférence du Stage de Paris, Jean-Baptiste Rozès bénéficie d'une grande expérience des procédures contentieuses tant devant les tribunaux de grande instance que les tribunaux habituellement les juridictions pénales, accompagnant entreprises et leurs dirigeants. Son parcours lui confère ainsi une expertise particulière en trois domaines complémentaires : le droit commercial, le droit pénal des affaires et le droit de la responsabilité.
II est associé au sein du cabinet OCEAN Avocats, spécialisé en droit de la responsabilité, droit commercial et droit social, à destination tant des PME, associations et fédérations que des particuliers.

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