Le Code civil français et le dialogue des cultures juridiques

Collectif

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Georges Kadige et David Deroussin - Le Code civil français et le dialogue des cultures juridiques.
Promulgué par Napoléon Bonaparte, le " Code civil des Français " s'est singularisé par sa longévité et son rayonnement. Sans rien perdre ni de sa... Lire la suite
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Résumé

Promulgué par Napoléon Bonaparte, le " Code civil des Français " s'est singularisé par sa longévité et son rayonnement. Sans rien perdre ni de sa structure ni de son esprit, il a traversé deux siècles; il a inspiré de nombreux codes dans le monde et on le destine aujourd'hui à un bel avenir. C'est que le dialogue des cultures juridiques a présidé à sa naissance et à son expansion: synthèse entre le droit romain et le droit coutumier, synthèse également entre l'Ancien droit, le droit naturel, la tradition canonique, le libéralisme et les principes de la Révolution, il a traversé les frontières en réussissant la symbiose avec les cultures et les traditions les plus diverses, notamment avec le droit musulman sous ses diverses déclinaisons, et le voici proposé en ce début du 21e siècle comme un modèle en la matière pour l'unification future des législations européennes. Ce livre présente les principes directeurs du Code Napoléon, la philosophie qui a présidé à sa rédaction, les chemins, parfois inattendus, qui ont conduit à l'adoption de ses principes, voire parfois de sa lettre, dans les pays du Maghreb, en Egypte, en Syrie, au Liban ou au Koweït, la façon dont ses dispositions ont été conciliées avec les traditions et les systèmes juridiques qui l'avaient précédé, ainsi que le rôle complémentaire joué par la jurisprudence et la doctrine françaises relatives à chacun de ses articles. Il s'agit des actes d'un colloque qui s'est tenu à Beyrouth, au Centre d'études des droits du monde arabe de l'université Saint Joseph (faculté de droit et des sciences politiques), en partenariat avec la Cour de cassation française, l'Ordre des avocats du barreau de Paris, la Société de législation comparée, la Cour de cassation libanaise, l'Ordre des avocats de Beyrouth et l'Ordre des avocats du Liban-Nord.

Sommaire

  • PREMIERE SEANCE
    • L'Influence du Code civil français sur le Corps de droit ottoman
    • Josserand, le Code civil et le Code libanais des obligations et des contrats
    • Le Code libanais des obligations et des contrats entre Code civil et Medjellé
  • 2E SEANCE
    • Les principes directeurs du Code civil selon Portalis
    • Les principes directeurs du Code civil allemand
    • La réception du Code civil par le juge administratif français
  • 3E SEANCE
    • Comparaison entre le Code civil français et le Code civil égyptien en matierre de confirts de lois dans le temps (en arabe)
    • Les codes des obligations et contrats du Maghreb ou de la symbiose des droits civils musulmans et européens des obligations
  • 4E SEANCE
    • Le droit de propriété dans le Code civil et en droit libanais
    • Le droit de propriété dans l'islam (en arabe)
    • Comparaison entre l'article 1134 du Code civil et les articles 196, 197 et 198 du Code civil koweitien (en arabe)
    • L'article 1134 du Code civil et le Code des obligations et des contrats
  • 5E SEANCE
    • L'évolution des principes de responsabilité délictuelle en Syrie
    • La Réception du droit français de la responsabilité délictuelle au Liban : Au delà du Code civil mais grâce au Code civil
  • 6E SEANCE
    • Les principes directeurs du contrat de vente dans le Code civil, dans le code des obligations et des contrats et dans les codes des pays arabes
    • Le contrat de vente dans l'islam (en arabe)
    • La méthode du Code civil jordanien quant à la question de la prescription
  • 7E SEANCE
    • L'évolution des méthodes d'interprétation du Code civil par la jurisprudence
    • La Cour de cassation libanaise et le Code civil français
  • 8E SEANCE
    • Au-delà du bicentenaire
    • Le Code civil français et le projet de code civil européen

Caractéristiques

  • Date de parution
    29/01/2008
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8027-2350-9
  • EAN
    9782802723509
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    395 pages
  • Poids
    0.655 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

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