Le crédit d'impôt recherche

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Daniel Boucher - Le crédit d'impôt recherche.
Puissant instrument de soutien des efforts de recherche-développement des entreprises, le crédit d'impôt recherche a fait l'objet d'une réforme d'envergure,... Lire la suite
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Résumé

Puissant instrument de soutien des efforts de recherche-développement des entreprises, le crédit d'impôt recherche a fait l'objet d'une réforme d'envergure, en 2008, qui a métamorphosé ce dispositif incitatif pour en faire l'un des plus performants au monde. Particulièrement prisé des entreprises, il intéresse également les autres acteurs de la R D, du secteur privé comme du secteur public. Sa mise en oeuvre exige une approche pluridisciplinaire, c'est pourquoi cet ouvrage a été conçu et écrit pour être pareillement utilisé par des responsables financiers ou par des experts de toutes spécialités. Facilité d'accès, mais aussi richesse dans l'illustration, en puisant dans une abondante jurisprudence de nombreux exemples, qui accentuent la présentation volontairement concrète qui a été retenue pour expliquer comment bénéficier de cette aide fiscale, dans des conditions optimales. Faire le meilleur usage du CIR suppose une bonne connaissance de sa finalité économique et de son champ d'application. Tout comme il est nécessaire d'être à même d'identifier avec précision les opérations à réaliser, et les dépenses qu'il faut exactement valoriser. Nombre d'opportunités sont disponibles, qu'il convient de saisir. La déclaration du CIR et l'anticipation de son contrôle s'avèrent des exercices délicats, recelant des pièges à éviter. Tous ces aspects sont abordés, et bien d'autres questions, d'un indéniable intérêt lorsque se prennent les décisions d'orientation de la politique R D de l'entreprise, en incluant un commentaire des ultimes modifications apportées par la loi de finances pour 2011.

Sommaire

  • CONNAITRE LE CIR
    • Le CIR, une aide en faveur de l'innovation technologique des entreprises
    • Le CIR, une aide proportionnelle à l'effort de recherche des entreprises
  • METTRE EN OEUVRE LE CIR
    • Le CIR, un levier de financement de la R D à actionner
    • Le CIR, un levier de financement de la R D à maîtriser.

Caractéristiques

  • Date de parution
    17/03/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1427-9
  • EAN
    9782711014279
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    307 pages
  • Poids
    0.47 Kg
  • Dimensions
    15,9 cm × 24,4 cm × 1,6 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Daniel Boucher

Daniel Boucher, avocat au barreau de Lyon, spécialisé en droit fiscal, exerce au sein de LEGIA Fiscalité, structure qu'il a créée, il y a maintenant plus de vingt ans. Il intervient régulièrement dans des activités de formation.

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