Le juge et l'expert - Contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science

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Olivier Leclerc - Le juge et l'expert - Contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science.
Quelle fonction l'expertise remplit-elle dans le procès ? L'expert contribue-t-il à la formation de la décision de justice ? Comment s'assurer de la... Lire la suite
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Résumé

Quelle fonction l'expertise remplit-elle dans le procès ? L'expert contribue-t-il à la formation de la décision de justice ? Comment s'assurer de la solidité de ses connaissances ? Quelles disciplines peuvent être mises au service de l'institution judiciaire ? La réforme du droit de l'expertise juridictionnelle par une loi du 11 février 2004 et par un décret du 23 décembre 2004 renforce l'actualité de ces questions. L'étude des rapports qui se nouent entre le droit et la science permet d'en montrer les enjeux. En examinant les relations que le juge entretient avec l'expert qu'il nomme, il devient possible d'éclairer la façon dont les savoirs extérieurs au droit sont pris en considération par les juges. Le droit de l'expertise juridictionnelle organise ainsi la démarcation entre les sciences suffisamment robustes pour accéder au prétoire et celles qui doivent en être écartées. Le recours aux empreintes digitales à des fins d'identification de la personne s'oppose ici au détecteur de mensonge. Ces distinctions s'opèrent toutefois selon des modalités différentes selon les systèmes juridiques. La spécificité des choix opérés en droit français apparaît grâce au droit comparé : la comparaison avec le droit des Etats-Unis fait apercevoir la pluralité des modes d'organisation des rapports entre le droit et la science.

Sommaire

  • LA FONCTION DE L'EXPERTISE
    • L'essor d'une fonction d'expertise
    • Une fonction d'assistance
    • Une fonction normative
  • L'INSTITUTION DE L'EXPERTISE
    • La légalité scientifique
    • L'insertion de l'expertise dans le jugement

Caractéristiques

  • Date de parution
    18/10/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-275-02685-1
  • EAN
    9782275026855
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    468 pages
  • Poids
    0.76 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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