Les Assurances Automobiles. 2eme Edition

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Jean Pechinot et James Landel - Les Assurances Automobiles. 2eme Edition.
Tout savoir sur la technique et la pratique de l'assurance automobile, tel est l'objet de cet ouvrage qui se compose de deux parties : - La première... Lire la suite
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Résumé

Tout savoir sur la technique et la pratique de l'assurance automobile, tel est l'objet de cet ouvrage qui se compose de deux parties : - La première se consacre au contrat d'assurance (souscription, tarification, conclusion, modification, résiliation, recours auprès du Bureau central de tarification) et au garanties : notions de circulation d'un véhicule terrestre à moteur, assurance RC obligatoire, assurances du conducteur et du véhicule, sans oublier le rôle du Fonds de garantie automobile et un chapitre sur la circulation internationale ; - La seconde partie concerne le règlement des sinistres corporels et matériels, avec en préalable un chapitre consacré au droit à indemnisation des victimes d'accident de la circulation. Suit une analyse des conventions de règlements des dommages (convention IRSA 1997, protocole d'accord assureurs/organismes sociaux, convention ICA) et des procédures d'indemnisation mises en place par la loi Badinter du 5 juillet 1985. L'ouvrage permet une approche concrète de la technique grâce aux nombreuses références de jurisprudence, aux cas pratiques et tableaux de synthèse.

Sommaire

  • LE CONTRAT
    • La souscription du contrat
    • Pourquoi s'assurer ? La tarification du risque automobile
    • La déclaration du risque
    • La déclaration inexacte du risque
    • La conclusion du contrat
    • La vie du contrat
    • Le contenu du contrat
    • La modification du contrat
    • Le paiement des cotisations
    • La résiliation du contrat et le bureau central de tarification
    • Les garanties en assurance automobile
    • Personnes garanties en assurance de responsabilité civile obligatoire
    • Qu'est-ce que la circulation d'un véhicule terrestre à moteur ? La circulation du véhicule
    • Les exceptions de garantie en assurance obligatoire
    • Les garanties facultatives
    • Le fonds de garantie automobile
    • La circulation internationale
  • LE REGLEMENT DES SINISTRES
    • Généralités sur la déclaration du sinistre et la fixation des responsabilités
    • La déclaration du sinistre
    • L'indemnisation des victimes d'accident de la circulation
    • Le règlement des dommages aux biens
    • Généralités
    • Les conventions de règlement des dommages matériels
    • Le règlement des atteintes à la personne
    • Les dommages corporels
    • Le préjudice découlant du décès
    • La procédure d'offre
    • Le protocole d'accord " Assureurs-Organismes sociaux "
    • La convention d'indemnisation pour compte d'autrui
    • Les victimes d'infractions
    • Le recours judiciaire.

Caractéristiques

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À propos des auteurs

Licencié en droit et en sciences politiques, James Landel est avant tout un homme de communication. Ses débuts dans l'assurance dans les services de diverses sociétés d'assurance lui ont permis d'avoir une approche des problèmes liés à la souscription des contrats et au règlement des sinistres. Sa passion de l'écriture et son sens de la pédagogie l'ont amené à prendre la direction du service consommateurs à l'UAP où il est notamment en charge des relations avec les médiateurs de la compagnie. Il est également l'auteur de nombreux ouvrages sur l'assurance. Juriste de formation, Jean Péchinot débute sa carrière dans l'inspection, puis comme responsable de différents services sinistres au sein d'une importante société d'assurance. Il est actuellement responsable du service " ingénierie automobile " à l'UAP. Spécialiste de l'assurance automobile, son expérience du terrain et ses compétences techniques reconnues l'ont amené à animer des stages de formation pour les règleurs de sinistres, les agents généraux et les experts... Membre de plusieurs commissions professionnelles, il enseigne également en DESS droit des assurances à Paris II.

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