Les biens - Droit civil

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Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un deuxième temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre ". Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

Sommaire

  • LE DROIT COMMUN DES BIENS
    • Le droit de propriété
    • La possession
  • LE DROIT SPECIAL DES IMMEUBLES
    • La propriété des immeubles
    • La possession des immeubles
  • LE DROIT SPECIAL DES MEUBLES
    • " En fait de meubles, la possession vaut titre "
    • L'acquisition de la propriété mobilière par occupation

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/06/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-08364-0
  • EAN
    9782247083640
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    163 pages
  • Poids
    0.22 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Patrick Courbe

Patrick Courbe, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université de Rouen.

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