Les Erreurs A Eviter En Copropriete Immobiliere

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Christian Atias - Les Erreurs A Eviter En Copropriete Immobiliere.
Le droit de la copropriété immobilière est particulièrement complexe. Les solutions de détail y sont nombreuses, trop sans doute, et changeantes,... Lire la suite
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Résumé

Le droit de la copropriété immobilière est particulièrement complexe. Les solutions de détail y sont nombreuses, trop sans doute, et changeantes, trop assurément. C'est pourquoi le contentieux y est si important. Un nombre considérable de décisions est rendu chaque année par des juridictions non spécialisées ou par des formations plus aguerries. Les divergences sont fréquentes. Il ne faut donc pas s'étonner que tant d'erreurs soient à éviter. L'auteur enseigne et pratique le droit.

Sommaire

    • Généralités
    • Situation des copropriétaires (parties privatives, cession de lot)
    • Assemblée générale
    • Syndic et conseil syndical
    • Les charges de copropriété
    • Questions particulières (travaux, conciergerie)
    • Le contentieux
    • Organisations complexes (associations syndicales, syndicats secondaires)

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/09/2001
  • Editeur
  • ISBN
    2-910992-26-8
  • EAN
    9782910992262
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    291 pages
  • Poids
    0.48 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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