Les péréquations dans les finances locales

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Jacques Blanc - Les péréquations dans les finances locales.
Le récent débat sur l'aménagement du territoire a mis en évidence l'existence, en France, de très amples inégalités entre communes, départements... Lire la suite
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Résumé

Le récent débat sur l'aménagement du territoire a mis en évidence l'existence, en France, de très amples inégalités entre communes, départements et régions. Sans doute avait-on déjà assigné, et ce, depuis assez longtemps, aux finances locales, une fonction de péréquation, c'est-à-dire de redistribution entre collectivités. Mais, précisément, la diversité et la complexité des procédures, nées sous l'influence de nécessités liées à telle ou telle conjoncture, ont progressivement obscurci le sens et la portée, sur une longue période, de l'effort engagé à plusieurs reprises. La coexistence de canaux verticaux, horizontaux, voire mixtes, tout comme l'utilisation de techniques différentes, fondées sur des ressources financières, des recettes fiscales ou des charges particulières, ont contrarié la recherche de l'optimum. Le présent ouvrage vise à tirer les enseignements du passé avant de décrire les perspectives offertes, par le regain de la péréquation, aux budgets de nos collectivités locales.

Sommaire

    • Physionomie des péréquations
    • Définition
    • Méthodologie
    • Fondements
    • Les péréquations verticales
    • Les péréquations financières
    • Les péréquations quasi fiscales
    • Les péréquations horizontales
    • Les péréquations fiscales.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/1996
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-275-00197-2
  • EAN
    9782275001975
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    136 pages
  • Poids
    0.16 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 0,7 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jacques Blanc

Jacques BLANC, docteur en histoire, diplômé d'études supérieures de droit public, diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris, est conseiller au Sénat, responsable de la Division des collectivités locales de la Haute Assemblée. Il assume, depuis 1988, le cours de Finances locales à l'Institut d'études politiques de Paris. Il a également enseigné à l'Institut des hautes études internationales, à l'Université de Paris I et à l'Ecole nationale des ponts et chaussées. Il est l'auteur de nombreux ouvrages et articles économiques et financiers.

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