Les principes de la responsabilité civile - Poche

9e édition

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Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe... Lire la suite
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Résumé

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective.
Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.

Sommaire

  • VUE D'ENSEMBLE DE LA RESPONSABILITE CIVILE
    • Evolution de la responsabilité civile
    • Crise et avenir de la responsabilité civile
    • Les grandes problématiques du droit de la responsabilité civile
  • LES SOURCES DE LA RESPONSABILITE
    • Le fait personnel
    • Le fait des choses
    • Le fait d'autrui
  • LA REPARATION DU DOMMAGE
    • Le dommage réparable
    • La réparation

Caractéristiques

  • Date de parution
    20/08/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-13681-0
  • EAN
    9782247136810
  • Format
    Poche
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    177 pages
  • Poids
    0.128 Kg
  • Dimensions
    11,5 cm × 17,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Patrice Jourdain

Patrice Jourdain est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).

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