Les Trusts anglo-saxons et les pays de droit civil - Approche juridique et fiscale

Jean-Paul Béraudo

,

Jean-Marc Tirard

Note moyenne 
Jean-Paul Béraudo et Jean-Marc Tirard - Les Trusts anglo-saxons et les pays de droit civil - Approche juridique et fiscale.
Le trust est un instrument juridique intellectuellement fascinant. Sur le plan pratique, c'est un outil extrêmement intéressant de gestion patrimoniale.... Lire la suite
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Résumé

Le trust est un instrument juridique intellectuellement fascinant. Sur le plan pratique, c'est un outil extrêmement intéressant de gestion patrimoniale. Ce livre offre une analyse juridique profonde et claire de ce qu'est un trust et expose son régime fiscal en France et en droit comparé (Etats-Unis, Royaume-Uni, Belgique, Italie, Pays-Bas, Suisse, Luxembourg).

Sommaire

    • Les trusts anglo-saxons
    • Les effets en France des trusts anglo-saxons
    • Le régime fiscal des trusts anglo-saxons en France
    • Le régime fiscal des trusts en droit comparé

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/09/2006
  • Editeur
  • ISBN
    2-8399-0187-0
  • EAN
    9782839901871
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    711 pages
  • Poids
    1.255 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 25,0 cm × 4,5 cm

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À propos des auteurs

Jean-Paul Béraudo a conduit la délégation française qui a négocié la Convention de La Haye sur la loi applicable au Trust et à sa reconnaissance. Conseiller honoraire à la Cour de Cassation et Vice-Président de la Cour Internationale d'Arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale, il a enseigné le droit du Trust à l'université Paris I, Panthéon-Sorbonne. Jean-Marc Tirard est Avocat au Barreau de Paris, associé du Cabinet Tirard, Naudin.
Spécialisé en droit fiscal international, il conseille depuis plus de 30 ans les entreprises et les particuliers dans leur planification fiscale internationale. Il enseigne le droit fiscal comparé à l'Université de Bourgogne et à l'Ecole des Sciences Fiscales de Bruxelles. Il est fondateur de la branche française de STEP (Society of Trust and Estate Practitioners).

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