Les Vertus De La Transparence. L'Information Legale Dans Les Affaires

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Arnaud Reygrobellet - Les Vertus De La Transparence. L'Information Legale Dans Les Affaires.
Qui oserait, aujourd'hui, douter des vertus de la transparence ? Mais qui ne craint, dans le même temps, ses dérives, voire ses dangers ? Il y a bien... Lire la suite
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Résumé

Qui oserait, aujourd'hui, douter des vertus de la transparence ? Mais qui ne craint, dans le même temps, ses dérives, voire ses dangers ? Il y a bien longtemps que le monde des affaires cherche à concilier impératif de transparence et droit au secret. Or, très nombreuses et diverses sont les obligations d'information légale qui pèsent sur les opérateurs économiques, les plus connues d'entre elles étant l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés et la publication des comptes annuels par dépôt au greffe ou par insertion dans un journal d'annonces légales. Replaçant la problématique des publicités légales dans une large perspective historique, l'ouvrage présente de façon synthétique les formalités informatives les plus importantes incombant au chef d'entreprise. Il montre la cohérence du dispositif français, sans omettre d'en souligner ici les avantages, là les incohérences, parfois même les archaïsmes. Alors que notre droit se trouve à la croisée des chemins, hésitant à abandonner les supports écrits traditionnels pour entrer résolument dans l'ère de l'Internet, il s'agit aussi de savoir qui doit imposer la transparence : le législateur ou le marché ?

Sommaire

    • L'information légale, un instrument vieux comme le monde des affaires
    • L'objet du message
    • La portée juridique du message
    • La qualité du message
    • Le crépuscule de la " galaxie Gutenberg "
    • La publicité légale à l'heure de l'Internet

Caractéristiques

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À propos de l'auteur

Biographie d'Arnaud Reygrobellet

Arnaud Reygrobellet, maître de conférences à l'Université Paris X - Nanterre, est le coauteur de divers ouvrages du CREDA (Le commissariat aux comptes, Les publicités légales, Le contrat-cadre, L'endettement). Il est l'auteur d'une thèse de doctorat consacrée à la notion de valeur mobilière.

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