Obligations et responsabilités du banquier

Edition 2005

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Richard Routier - Obligations et responsabilités du banquier.
Au cœur d'un contentieux changeant et technique, les obligations et les responsabilités du banquier font l'objet d'une opposition permanente. Prises... Lire la suite
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Résumé

Au cœur d'un contentieux changeant et technique, les obligations et les responsabilités du banquier font l'objet d'une opposition permanente. Prises entre le marché, les attentes consuméristes et les risques systémiques, elles posent des choix délicats au juge et au législateur. Le souci légitime de protéger le client, contrebalancé par la nécessité de préserver les intérêts du banquier, rend l'équilibre encore plus difficile. Il en résulte un contentieux nourri, d'autant que dans la diversité des situations, il en est toujours une pour remettre en cause ce qui semblait acquis. A jour de la dernière jurisprudence et des réformes récemment intervenues, notamment la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005, le présent ouvrage est conçu comme un outil de réflexion et de décision. Rédigé à partie d'une exploration méthodique du contentieux, il présente les obligations et les responsabilités du banquier de manière fonctionnelle. Les développements qui leur sont consacrés, obligation par obligation, s'appuient sur l'analyse d'un brand nombre de décisions jurisprudentielles. La grille de lecture s'adresse à ceux qui, confrontés au contentieux bancaire, s'interrogent sur le bien-fondé de l'action qu'ils envisagent ou qu'on leur intente. Il est particulièrement destiné aux praticiens du droit bancaire magistrats, avocats spécialisés, responsables des services juridiques des établissements de crédit.

Sommaire

    • Une opposition permanente
    • La responsabilité du dispensateur de crédit
    • Les obligations professionnelles
    • La responsabilité liée à l'information
    • Les obligations exceptionnelles
    • Les conflits d'intérêts, mauvaise foi, et abus
    • La responsabilité pénale du banquier
    • La responsabilité disciplinaire et pécuniaire
    • Quel équilibre des responsabilités ?

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/11/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-06517-1
  • EAN
    9782247065172
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    518 pages
  • Poids
    1.125 Kg
  • Dimensions
    18,0 cm × 26,0 cm × 3,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Richard Routier

Richard Routier est maître de conférences à la faculté de droit de l'Université du Sud Toulon-Var, où il codirige le master droit de la banque. Il est membre du Centre de recherche de droit financier (UMR-CNRS 8056) de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

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