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Prestations Intellectuelles. Cahier Des Clauses Administratives Generales Applicables Aux Marches Publics, Edition Mai 1991

Commission Centrale Marchés

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Commission Centrale Marchés - Prestations Intellectuelles. Cahier Des Clauses Administratives Generales Applicables Aux Marches Publics, Edition Mai 1991.
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Sommaire

    • Généralités
    • Prix et règlement
    • Exécution et délais
    • Utilisation des résultats
    • Réception et garantie
    • Résiliation, litiges.

Caractéristiques

  • Date de parution
    08/06/2000
  • Editeur
    Journal Officiel
  • Collection
    marches publics
  • ISBN
    2-11-074905-9
  • EAN
    9782110749055
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    72 pages
  • Poids
    0.08 Kg
  • Dimensions
    14,7 cm × 21,0 cm × 0,4 cm

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