Vacances Et Loisirs Des Jeunes. Guide De La Responsabilite

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Jean-Pierre Vial - Vacances Et Loisirs Des Jeunes. Guide De La Responsabilite.
Le contentieux de la responsabilité a pris de l'ampleur au cours des dernières décennies sous l'effet de la " judiciarisation " des rapports sociaux.... Lire la suite
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Résumé

Le contentieux de la responsabilité a pris de l'ampleur au cours des dernières décennies sous l'effet de la " judiciarisation " des rapports sociaux. Le secteur de l'animation n'a pas été épargné par ce mouvement qui inquiète les organisateurs de centres de vacances ou de loisirs. Le présent guide répond à leurs nombreux questionnements sur la responsabilité et fait un point précis des comportements fautifs que sanctionnent les tribunaux. Proche des réalités du terrain, l'auteur propose également une série de cas pratiques permettant aux organisateurs et à leurs personnels d'encadrement de mieux discerner les conditions et l'étendue de leur responsabilité. Enfin, chaque partie de l'ouvrage est suivie d'un résumé à l'intention du lecteur pressé ou souhaitant avoir une vue synthétique du sujet en préliminaire à une étude plus approfondie.

Sommaire

    • La responsabilité pénale
    • Le contentieux des réparations civiles
    • Les fautes imputables aux organisateurs
    • Le contentieux des mesures de police administrative dans les centres de vacances et de loisir
    • La responsabilité en questions

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/05/2003
  • Editeur
  • ISBN
    2-910992-37-3
  • EAN
    9782910992378
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    189 pages
  • Poids
    0.305 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean-Pierre Vial

Directeur départemental de la jeunesse et des sports, Jean-Pierre Vial anime un cycle de formation sur le contentieux de la responsabilité pour les personnels des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports. Titulaire d'un D.E.A. de droit civil, il a réuni une abondante jurisprudence sur le droit des accidents sportifs dont s'inspire ce guide.

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