Droit de la propriété intellectuelle - E-book - ePub

4e édition

Note moyenne 
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété... Lire la suite
32,99 € E-book - ePub
Vous pouvez lire cet ebook sur les supports de lecture suivants :
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Offrir maintenant
Ou planifier dans votre panier

Résumé

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.
Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/01/2024
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-340-08668-5
  • EAN
    9782340086685
  • Format
    ePub
  • Nb. de pages
    464 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages
      464
    • Taille
      1 505 Ko
    • Protection num.
      Contenu protégé

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

Souvent acheté ensemble

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

32,99 €