Etudes de procédure

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Henry Vizioz - Etudes de procédure.
Henry Vizioz fait partie des tout premiers professeurs à démontrer que les méthodes exégétique et dogmatique sont insuffisantes pour analyser et... Lire la suite
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Résumé

Henry Vizioz fait partie des tout premiers professeurs à démontrer que les méthodes exégétique et dogmatique sont insuffisantes pour analyser et comprendre la procédure, comme d'ailleurs les autres disciplines juridiques. Les Etudes de procédure, qui reprennent ses principaux écrits pour lui rendre hommage post mortem, se démarquent par une volonté d'adapter à la procédure civile les nouvelles conceptions de l'Ecole scientifique moderne, c'est-à-dire d'avoir une approche comparative des différents systèmes de procédure : pénal, administratif et de s'inspirer également des modèles de législation et jurisprudence étrangers. A l'aune de ces comparaisons, Visioz a souhaité démontrer "qu'il y a dans la procédure autre chose que des problèmes de formes, qu'il existe aussi des problèmes de fond qui gravitent autour de trois notions fondamentales : l'action, la juridiction, l'instance ou procès". C'est une vision moderne pour son époque, mais qui sera submergée, cinquante ans plus tard par le développement des droits fondamentaux du procès portés par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.

Sommaire

  • LE RECOURS A LA JUSTICE
  • LE REGLEMENT DU LITIGE
  • L'ORGANISATION DU PROCES CIVIL, THEORIE DE L'INSTANCE
  • LES VOIES DE REOURS, L'APPEL ET L'EXECUTION PROVISOIRE
  • L'ARBITRAGE ET LA CLAUSE COMPROMISSOIRE
  • LES VOIES D'EXECUTION

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/03/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-10619-6
  • EAN
    9782247106196
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    667 pages
  • Poids
    1.112 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 3,5 cm

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