La grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une impression...
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Résumé
La grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une impression de discontinuité. Loin d'être étrangère à ce sentiment, l'organisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir législatif fut attribué en l'an I à une assemblée unique de législateurs. Pour leur part, les constituants qui œuvrèrent après le 9 thermidor disséquèrent la fonction, soit dans le sens d'un bicamérisme investissant l'ensemble de l'espace législatif, soit dans celui d'une polyarchie législative. C'est dire combien il semble délicat de tenter de diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants successifs. Pourtant, l'examen croisé des différents travaux de la période permet de saisir une conception unique de l'instance législative, laquelle alimenta en même temps qu'elle participa à la croissance d'une pensée constitutionnelle révolutionnaire.
Sommaire
L'exaltation du monocamérisme
La tentative de transcription d'une instance législative tripartite
La formation du bicaméralisme
Le bicamérisme monarchien
L'avènement du monocamérisme législatif
La dénonciation du système de la balance des trois pouvoirs
L'affirmation d'une assemblée unique de législateurs
La dilution du monocamérisme
L'atténuation de la conception moniste de la représentation
La tentative de définition d'un corps régulateur (1789- 1793)
L'union de deux conseils législatifs
La remise en cause de la conception moniste de la représentation
La constitutionnalisation d'un concours d'organes
Le développement d'une conception républicaine de la balance des pouvoirs