Ce livre est un outil précieux pour la compréhension du droit de prêt dans le monde et de son intérêt pour les auteurs, que ce soit grâce à une...
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Résumé
Ce livre est un outil précieux pour la compréhension du droit de prêt dans le monde et de son intérêt pour les auteurs, que ce soit grâce à une rémunération directe ou comme instrument de promotion de la culture écrite. Il constitue les actes de la VIIe Conférence internationale du droit de prêt, qui s'est tenue à Paris du 6 au 8 septembre 2007. Cette manifestation qui a lieu tous les deux ans dans un pays différent était organisée et accueillie par Sofia, la société française de perception et de répartition de droits agréée pour la rémunération du prêt en bibliothèque. Elle a réuni soixante-deux délégués de sociétés d'auteurs et de sociétés de gestion collective en provenance de vingt-huit pays. Cet ouvrage offre notamment une synthèse des systèmes de droit de prêt dans le monde, s'inscrivant tantôt dans la mouvance du droit d'auteur, tantôt dans celle des politiques culturelles, ainsi que des rapports nationaux détaillant la situation propre à chaque pays.
Sommaire
Le droit de prêt public en Allemagne
Le droit de prêt public en Australie
Le droit de prêt public en Autriche
Le droit de prêt public en Belgique
Le droit de prêt public au Canada
Le droit de prêt public en Croatie
Le droit de prêt public au Danemark
Le droit de prêt public en Espagne
Le droit de prêt public en Estonie
Le droit de prêt public en Finlande
Le droit de prêt public en Irlande
Le droit de prêt public en Islande
Le droit de prêt public en Italie
Le droit de prêt public en Lettonie
Le droit de prêt public en Lituanie
Le droit de prêt public au Luxembourg
Le droit de prêt public en Norvège
Le droit de prêt public en Nouvelle-Zélande
Le droit de prêt public aux Pays-Bas
Le droit de prêt public au Portugal
Le droit de prêt public en République Tchèque
Le droit de prêt public au Royaume-Uni
Le droit de prêt public en Serbie
Le droit de prêt public en Slovénie
Le droit de prêt public en Suède
Le droit de prêt public en France
Politiques culturelles et droit de prêt : la diversité des réponses nationales
Prévisions et mesures pour gérer les droits d'auteur à l'ère numérique