On trouvera dans ces textes de communication un double triptyque : dans les trois systèmes juridiques, des exposés des trois volets du droit de la responsabilité,...
Lire la suite
On trouvera dans ces textes de communication un double triptyque : dans les trois systèmes juridiques, des exposés des trois volets du droit de la responsabilité, civile, pénale et administrative.
Sommaire
La responsabilité civile en droit français et comparé
Les métamorphoses historiques de la responsabilité
Des métamorphoses contemporaines et subreptices de la faute subjective
Métamorphose du préjudice
Réflexion sur la notion de responsabilité contractuelle
Responsabilité civile dans le Code civil néerlandais
Responsabilité civile dans le Code civil du Québec
Les responsabilités pénale et administrative en droit français et comparé.