Anthropologie juridique de la personne morale

Jean-François Quievy

Didier R. Martin

(Préfacier)

Note moyenne 
Jean-François Quievy - Anthropologie juridique de la personne morale.
Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif d'examiner la " complexion " juridique de ce sujet... Lire la suite
38,55 €
Expédié sous 3 à 6 jours
Livré chez vous entre le 11 mai et le 14 mai
En magasin

Résumé

Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif d'examiner la " complexion " juridique de ce sujet artificiel de droit. On y distingue deux registres : l'avoir et l'être. Quant à l'avoir, l'observation conduit à réfuter que la société soit propriétaire de l'actif social, et les associés réduits envers elle au rang de simples créanciers, de surcroît de dernier rang.
la société a certes, sur les biens sociaux, tous les attributs de la propriété, mais le titre nu, la subpropriété, appartient aux associés, individuellement sur leur apport et indivisément sur le surplus. Quant à l'être - ou la manière d'être -, la nature abstraite de la personne morale est incompatible avec le schéma de la représentation juridique des personnes physiques. Ne relevant ni du mandat, ni de la représentation légale, son mode d'action est d'un autre ordre : il procède de l'incarnation.
La société s'incarne dans son dirigeant : elle c'est lui. Par cette fiction de personnification, tribut nécessaire d'une autre - la personnalisation fictive du groupe -, s'éclaire désormais le dédoublement juridique, en jurisprudence, de la personnalité de son dirigeant.

Sommaire

  • LA PROPRIETE EN TITRE DE L'ACTIF SOCIAL
    • Le mythe du droit de créance de l'associé
    • La propriété personnelle en titre de l'apport
    • la propriété indivise en titre des profits
  • L'INCARNATION DE LA PERSONNE MORALE
    • Le mythe de la représentation
    • La figure de l'incarnation
    • L'épreuve de la figuration

Caractéristiques

  • Date de parution
    04/06/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-03443-0
  • EAN
    9782275034430
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    416 pages
  • Poids
    0.665 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,1 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

38,55 €