Clause bénéficiaire en assurance-vie - Régime juridique et fiscal

Marc Iwanesko

,

Michel Leroy

Note moyenne 
Marc Iwanesko et Michel Leroy - Clause bénéficiaire en assurance-vie - Régime juridique et fiscal.
Parce que la validité et l'efficacité de la clause bénéficiaire dépendent de sa rédaction, voici Clause bénéficiaire en assuance-vie. Illustré... Lire la suite
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Résumé

Parce que la validité et l'efficacité de la clause bénéficiaire dépendent de sa rédaction, voici Clause bénéficiaire en assuance-vie. Illustré d'exemples, de conseils pratiques et naturellement de très nombreux modèles de clauses, cet ouvrage explique comment rédiger une clause bénéficiaire juridiquement irréprochable, dans le respect de la stratégie patrimoniale voulue par le souscripteur. Il constitue ainsi un véritable outil pratique pour les profesionnels de l'assurance et les conseils des souscripteurs.

Sommaire

  • POURQUOI REDIGER UNE CLAUSE BENEFICIAIRE ?
    • Utilité de la clause bénéficiaire
    • Clause bénéficiaire et transmission à titre gratuit
  • COMMENT REDIGER UNE CLAUSE BENEFICIAIRE ?
    • veiller à l'efficacité de la clause bénéficiaire
    • Assurer l'efficacité pratique de la clause bénéficiaire
    • Les particularités rédactionnelles
  • CLAUSIER
    • Clauses organisant la transmission
    • Clauses organisant une transmission transgénérationnelle
    • Clauses d'emploi et de remploi à annexer au bulletin de souscription

Caractéristiques

  • Date de parution
    30/05/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-85115-932-8
  • EAN
    9782851159328
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    208 pages
  • Poids
    0.358 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 23,0 cm × 1,8 cm

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