En cours de chargement...
A l'instar d'autres branches juridiques, le droit de la propriété
intellectuelle est foisonnant. En l'espèce, ce foisonnement
résulte tant de l'activité du législateur belge que de l'existence
de règles à de multiples niveaux. Les droits intellectuels sont
en effet régis par des dispositions de droit international,
communautaire, européen (non-communautaire), benelux et
belge. Il apparaît donc utile de pouvoir disposer d'un recueil
des principaux textes applicables en Belgique.
Tel est l'objectif
de ce code de la propriété intellectuelle qui rassemble la
législation de base à l'attention des étudiants en droit, lesquels,
désormais, doivent suivre au moins un cours de droits
intellectuels durant leurs études en Communauté française. Le
format très maniable de ce petit volume et l'ajout d'une table
des matières pour les principales sources en fera également un
outil précieux pour tous ceux qui doivent constamment se
référer à ces textes dans leur pratique.
Ce recueil contribuera
aussi à faire connaître aux spécialistes étrangers le droit.