Code de la Route 2010

10e édition

Note moyenne 
Laurent Desessard et Michel Massé - Code de la Route 2010.
Cette année encore, le Code de la route Dalloz présente, pour son 10e anniversaire, un panorama exhaustif et rigoureusement actualisé de l'ensemble... Lire la suite
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Résumé

Cette année encore, le Code de la route Dalloz présente, pour son 10e anniversaire, un panorama exhaustif et rigoureusement actualisé de l'ensemble de la réglementation routière. Cette édition intègre notamment : - le décret et les trois arrêtés du 9 février 2009 portant refonte des modalités d'immatriculation des véhicules, ainsi que l'arrêté du 10 février 2009 instaurant un " système d'immatriculation des véhicules " et l'arrêté du 1' septembre 2009 relatif au " Système d'informations décisionnel du système d'immatriculation des véhicules ", - l'arrêté du 29 avril 2009 et la circulaire du 28 mai 2009 relatifs aux véhicules endommagés, - le décret du 30 avril 2009 sur la réception et l'homologation des véhicules, - l'arrêté du 4 juin 2009 sur les cinémomètres de contrôle routier, - le décret du 5 octobre 2009 sur le Conseil supérieur de l'éducation routière, - le décret sur 18 décembre 2009 sur l'apprentissage de la conduite d'un véhicule à moteur et le permis de conduire. - les trois arrêtés du 22 décembre 2009 sur le livret d'apprentissage, l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur sur les autoroutes et l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de catégorie B dans un établissement d'enseignement agréé, - le décret du 29 décembre 2009 sur l'enseignement de la conduite et l'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière. Bien entendu, le lecteur bénéficiera comme à chaque nouvelle édition de l'apport précieux d'annotations jurisprudentielles parfaitement mises à jour ainsi que de nombreux commentaires pratiques et explicatifs. Ensemble construit et cohérent, avec plus de six cents pages de textes complémentaires ordonnes par rubriques en appendice au code, le Code de la route Dalloz constitue véritablement l'outil indispensable à tous les professionnels et praticiens du droit routier.

Sommaire

  • DISPOSITIONS GENERALES
    • Définitions
    • Responsabilité
    • Recherche et constatation des infractions
  • LE CONDUCTEUR
    • Enseignant de la conduite et de la sécurité routière
    • Permis de conduire
    • Comportement du conducteur
  • LE VEHICULE
    • Dispositions techniques
    • Dispositions administratifs
    • Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules
  • L'USAGE DES VOIES
    • Dispositions générales
    • Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies
    • Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/03/2010
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-247-08768-6
  • EAN
    9782247087686
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1537 pages
  • Poids
    1.065 Kg
  • Dimensions
    14,0 cm × 19,5 cm × 4,5 cm

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