Comment décident les juges - La constitution, les collectivités locales et l'éducation

Collectif

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Michel Troper - Comment décident les juges - La constitution, les collectivités locales et l'éducation.
Comment décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous... Lire la suite
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Résumé

Comment décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous n'avons que peu de lumière sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/07/2008
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7178-5551-7
  • EAN
    9782717855517
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    142 pages
  • Poids
    0.295 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Michel Troper

Michel Troper, qui a animé cette expérience, est professeur émérite à l'université de Paris-X-Nanterre. Ses travaux portent sur le droit constitutionnel, l'histoire constitutionnelle et la théorie générale du droit.

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