Droit Civil 2eme Annee. Les Obligations, 2eme Edition

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Stéphanie Porchy-Simon - Droit Civil 2eme Annee. Les Obligations, 2eme Edition.
Le droit des obligations regroupe l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports patrimoniaux entre deux ou plusieurs sujets de droit. Cet... Lire la suite
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Résumé

Le droit des obligations regroupe l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports patrimoniaux entre deux ou plusieurs sujets de droit. Cet ouvrage se propose plus particulièrement d'étudier la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire les sources (contrat, responsabilité) et les règles juridiques communes à toute obligation. Ce livre est principalement destiné aux étudiants de deuxième année de droit.

Sommaire

    • Présentation générale du droit des obligations
    • Introduction au droit des contrats
    • Les modes de formation du contrat
    • La protection du consentement contractuel
    • L'objet et la cause
    • Les formes contractuelles
    • Les sanctions des conditions de formation du contrat la théorie des nullités
    • Les effets du contrat entre les parties
    • Les effets du contrat à l'égard des tiers
    • Les sanctions de l'inexécution du contrat : les sanctions communes à tous les contrats
    • Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques
    • Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle
    • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute
    • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses
    • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui
    • Les conditions communes à toute responsabilité
    • Les quasi-contrats
    • Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations
    • Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations
    • Le régime général de l'obligation : les modes d'exécution de l'obligation

Caractéristiques

  • Date de parution
    26/09/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-04770-X
  • EAN
    9782247047703
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    473 pages
  • Poids
    0.895 Kg
  • Dimensions
    19,5 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Stéphanie Porchy-Simon

Stephanie Porchy-Simon est professeur à l'université Jean Moulin, Lyon III.

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